Délibérations 2024
84DL2024 - Contrat d’assurance des risques statutaires
83DL2024 - Budget général – décision budgétaire modificative n°1
82DL2024 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
79DL2024 - Subvention exceptionnelle au titre de 2024 à l’association « USVL 47 »
75DL2024 - Constitution d’une commission pour concession de service public
73DL2024 - Château de Bonaguil – convention de partenariat Office de Tourisme Cahors pour visites de groupes
71DL2024 - Château de Bonaguil – conditions d’annulation scolaires – fiche de réservation
70DL2024 - Château de Bonaguil – convention de dépôt-vente avec l’agence « ZONZON »
66DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024
65DL2024 - Plan de formation mutualisé 2023-2025 du Territoire Villeneuvois
64DL2024 - Budget annexe Boutique Château de Bonaguil - Approbation du budget 2024
63DL2024 - Commune de Fumel - Approbation du Budget Primitif 2024
62DL2024 - Taux imposition des taxes directes locales au titre de 2024
61DL2024 - Budget annexe Boutique Château de Bonaguil - Affectation résultat exercice 2023
60DL2024 - Budget annexe Boutique Château de Bonaguil - Approbation Compte de gestion 2023
59DL2024 - Budget annexe boutique Château de Bonaguil - Approbation Compte Administratif 2023
58DL2024 - Commune de Fumel - Affectation du résultat de l'exercice 2023
57DL2024 - Commune de Fumel - Approbation Compte de gestion 2023
56DL2024 - Commune de Fumel - Approbation Compte Administratif 2023
55DL2024 - Subvention à Amicale des Anciens Marins au titre de 2024
54DL2024 - Acquisition d'un bien par voie d'expropriation - Enquête préalable à la déclaration utilité publique
51DL2024 - Rectification erreur matérielle sur délibération - rétrocession espaces communs du Hameau du Bosquet
49DL2024 - Convention de partenariat avec l'ADIL 47
48DL2024 - Mise en oeuvre OPAH-RU centre bourg Fumel et Condat - Projet de convention
47DL2024 - Convention participation financière de FVL pour travaux de voirie
46DL2024 - Modification statuts CCFVL
45DL2024 - Convention de mandat pour génie-civil et fourniture de massifs Eclairage Public
44DL2024 - Convention de dépôt-vente avec PHP
43DL2024 - Château de Bonaguil - Convention partenariat - Descente en rappel
42DL2024 - Désignation représentant pour commission constituée groupement marchés publics d'assurances
41DL2024 - Contrat engagement compagnie - Saison culturelle 2024
40DL2024 - Contrat de partenariat - concert de polyphonies corses
39DL2024 - Contrat engagement animation musicale - Fête de la musique 2024
38DL2024 - Avenant n°1 convention mise à disposition gratuite salle au profit d'Images et Son en Fumélois
37DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2024
36DL2024 - Création et suppressions de postes au tableau des emplois au 1er avril 2024
35DL2024 - Protection sociale complémentaire
34DL2024 - Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
32DL2024 - Subventions à l’association « Les Médiévales » au titre de 2024
31DL2024 - Subventions à l’association « Ludothèque Fuméloise » au titre de 2024
30DL2024 - Subvention à l’association « Amicale du Personnel Communal » au titre de 2024
29DL2024 - Subvention à l’association « Les Amis de Bonaguil » au titre de 2024
28DL2024 - Subvention à l’association « USVL 47 » au titre de 2024
27DL2024 - Subvention à l’association « Comité des Fêtes » au titre de 2024
26DL2024 - Subventions aux associations au titre de 2024
25DL2024 - Débat d’Orientation Budgétaire 2024 (DOB)
24DL2024 - Commune - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières au titre de 2023
22DL2024 - Rétrocession des espaces communs du Hameau du Bosquet
1DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023
Délibérations 2023
118DL2023 - Régisseurs de recettes
117DL2023 - Compte Épargne Temps
116DL2023 - Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel
115DL2023 - Autorisation d’engagement de mandatement des dépenses de la section d’investissement en 2024
114DL2023 - Biens meubles de faibles valeurs à imputer en section d’investissement
113DL2023 - Constitution de provisions pour créances douteuses
112DL2023 - Demande de subvention auprès de la région Nouvelle-Aquitaine
111DL2023 - Demande de subvention au titre des amendes de police - Sécurisation avenue Jean Jaurès
110DL2023 - Demande de subvention DETR/DSIL – Projet urbain de requalification du quartier du Passage au centre-bourg
108DL2023 - Château de Bonaguil – Demande de subvention pour l’organisation d’un festival de BD
107DL2023 - Réalisation d’un rapport climatologique auprès de l’ACMG
106DL2023 - Intervention juridique du CONSIL 47
105DL2023 - Candidature au marché d’achat de gaz naturel
104DL2023 - Candidature au marché d’achat d’électricité
103DL2023 - Fonds de concours d’investissement attribué à Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne (TE 47)
102DL2023 - Gestion du château de Bonaguil
100DL2023 - Contrat d’engagement d’artistes du spectacle - Voeux à la population
99DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de l’espace « La Récréation »
98DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de la salle
97DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de salle
96DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de salles
95DL2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023
94DL2023 - Création et suppressions de postes au tableau des emplois - 1er novembre 2023
93DL2023 - Contrats d'assurance des risques statutaires 2025-2028
92DL2023 - Prestations d'action sociale au personnel communal
91DL2023 - Modalités et durées d'amortissement - M57
90DL2023 - Subvention exceptionnelle 2023 - Comité des Fêtes de Fumel
89DL2023 - Constitution de provisions pour risques et charges - requête indemnitaire d'un agent
88DL2023 - Constitution de provisions pour risques et charges - La Brasserie
87DL2023 - Budget annexe boutique Bonaguil - DM1
86DL2023 - Budget commune - DM2
85DL2023 - Convention installation relais radiotéléphonique - Clos de Bardy - sté HIVORY
84DL2023 - Convention de délégation de gestion d'ouvrage confluence de la Thèze et du Lot
83DL2023 - Rétrocession espaces communs résidence André Lautié
82DL2023 - Acquisition parcelles ZE 1612 et 1613 et classement dans le domaine public
81DL2023 - Acquisition parcelle ZE1599 et classement dans le domaine public
80DL2023 - Désaffectation et aliénation partie de chemin rural Frésapa
79DL2023 - ZAC Orée du Bois - Approbation compte-rendu financier SEM 47
78DL2023 - Approbation phase PRO secteurs 2 et 4 - quartier du Passage
77DL2023 - Poursuite effacement réseau aérien - Orange
76DL2023 - Poursuite effacement réseaux électriques aériens BT
75DL2023 - Fonds de concours TE 47 - dépose des mâts
74DL2023 - Fonds de concours TE 47 - installation horloges astronomiques
73DL2023 - Avenant 1 convention de mandat billetterie de spectacles
72DL2023 - Rapport d'activité 2022 TE 47
71DL2023 - Rapport 2022 prévention et gestion des déchets
70DL2023 - Rapport 2022 services communautaires
69DL2023 - Rapport annuel 2022 eau
68DL2023 - Désignation des représentants GIP unité centrale de production alimentaire
67DL2023 - Convention Accompagnement Numérique
66DL2023 - Redevance occupation domaine public opérateurs de télécommunications
65DL2023 - Avenant 4 convention transports scolaires
64DL2023 - Convention AESH
63DL2023 - Rythmes scolaires - Organisation semaine scolaire - Rentrée 2024
62DL2023 - Dénonciation bail commercial - SARL RAUST
61DL2023 - Désignation référent déontologue élu local
60DL2023 - Convention de mise à disposition salle 17 CAM - Question pour un Champion
59DL2023 - Contrat spectacle - Noël 2023
58DL2023 - Installation M.BAIAO
57DL2023 - Approbation PV séance du 9 juin 2023
56DL2023 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
55DL2023 - Budget Général - Décision budgétaire Modificative n°1
54DL2023 - Subvention d’équilibre à l’association Ludothèque Fuméloise
53DL2023 - Subvention d’équilibre à l’association de jumelage Fumel/Burghausen
52DL2023 - Classement de la parcelle cadastrée ZE 913 dans le domaine public
51DL2023 - Cession d’une parcelle au bénéfice de l’association Franco-Musulmane
50DL2023 - Convention descente en rappel - Château de Bonaguil
49DL2023 - Convention billet couplé Bonaguil-Biron
48DL2023 - Convention de coopération pour les chantiers éducatifs
47DL2023 - Convention billetterie spectacle OT
46DL2023 - Contrat d’engagement d’une compagnie - saison culturelle 2023
45DL2023 - Animation musicale dansante - animation d’été 2023
44DL2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
43DL2023 - Désignation des délégués - sénatoriales