Délibérations 2024

110DL2024 - Créations et suppressions de postes au tableau des emplois 

109DL2024 - Régisseurs de recettes - indemnité annuelle de responsabilité 2024

108DL2024 - Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement au sein de la police municipale 

107DL2024 - Nouvelle convention d’adhésion aux prestations complémentaires « expertise en santé, sécurité et qualité de vie au travail » entre la ville de Fumel et le Centre de Gestion de Lot-et-Garonne 

106DL2024 - Détermination du mode de participation à la « prévoyance » et du montant de la participation 

105DL2024 - Budget général – décision budgétaire modificative n°2 

104DL2024 - Fonds de concours d’investissement à Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne. Travaux de rénovation d’éclairage public - Chemin de Coquillou 

103DL2024 - Réalisation d’un emprunt de 700.000,00 € au titre de l’investissement BP 2024 – programme n°509 

102DL2024 - Château de Bonaguil – demande de subvention pour l’organisation d’un festival de BD au titre de 2025 

101DL2024 - Dénomination du parking des Ablettes 

100DL2024 - Acquisition d’une parcelle et classement dans le domaine public – parcelle AI 525 (volume 1) – venelle du Barry 

99DL2024 - ZAC de l’Orée du Bois – approbation du compte-rendu financier annuel 2023 établi par la SEM 47 

98DL2024 - Château de Bonaguil – convention de partenariat pour l’entrée au réseau « Les Grands Sites du Périgord »

97DL2024 - Château de Bonaguil – convention de dépôt-vente avec l’association « Les Amis de Bonaguil »

96DL2024 - Convention de prestation de service pour le contrôle des appareils de défense contre l’incendie avec la société SAUR 

95DL2024 - Convention de participation financière avec Fumel-Vallée du Lot pour la mise en place de colonnes enterrées dans le cadre de la redevance déchets 

94DL2024 - Rapport d’activité 2023 établi par Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne. 

93DL2024 - Rapport annuel 2023 prévention et gestion des déchets établi par Fumel-Vallée du Lot 

92DL2024 - Rapport annuel 2023 des services communautaires de Fumel-Vallée du Lot 

91DL2024 - Rapport annuel 2023 sur le prix de l’eau et la qualité des services approuvé par le syndicat des eaux de la Lémance et la note d’information de l’agence de l’eau Adour-Garonne 

90DL2024 - Contrat de vente - spectacle des voeux à la population 

89DL2024 - Contrat d’engagement pour spectacle de déambulations – « Fumel fête Noël 2024 »

88DL2024 - Contrat de prestation pour spectacle de mise en lumière – « Fumel fête Noël 2024 »

87DL2024 - Désignation d’un délégué au conseil d’administration du lycée d’enseignement professionnel Benoît d’Azy de Fumel 

86DL2024 - Désignation d’un délégué au conseil d’administration du collège Jean Monnet de Fumel. 

85DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024 

84DL2024 - Contrat d’assurance des risques statutaires

83DL2024 - Budget général – décision budgétaire modificative n°1

82DL2024 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

81DL2024 - Contrat de location triennale des illuminations de fin d’année entre la société ADS Design et la ville de Fumel

80DL2024 - Convention entre la commune de Fumel et la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’octroi d’une subvention pour l’équipement en abri bus

79DL2024 - Subvention exceptionnelle au titre de 2024 à l’association « USVL 47 »

78DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne (TE 47) – installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques

77DL2024 - Sollicitation du préfet pour la création d’une association syndicale autorisée (ASA) compétente en défense des forêts contre les incendies (DFCI) sur le massif du Fumélois-Monflanquinois

76DL2024 - Convention de mandat entre la ville de Fumel et l’office de tourisme intercommunautaire Fumel-Vallée du Lot pour l’encaissement de la billetterie de spectacles

75DL2024 - Constitution d’une commission pour concession de service public

74DL2024 - Règlement des services de restauration scolaire et de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) – temps périscolaires

73DL2024 - Château de Bonaguil – convention de partenariat Office de Tourisme Cahors pour visites de groupes

72DL2024 - Château de Bonaguil – convention de partenariat Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot pour visites de groupes

71DL2024 - Château de Bonaguil – conditions d’annulation scolaires – fiche de réservation

70DL2024 - Château de Bonaguil – convention de dépôt-vente avec l’agence « ZONZON »

69DL2024 - Château de Bonaguil – mise à disposition temporaire à des fins de tournage de films, de programmes télévisés

68DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite de la salle n°17 du centre d’accueil municipal au profit de l’association « Agglomération Fuméloise-Burghausen »

67DL2024 - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition gratuite de la salle n°17 du Centre d’Accueil Municipal au profit de l’association « Amicale Laïque Éducation Populaire »

66DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 

65DL2024 - Plan de formation mutualisé 2023-2025 du Territoire Villeneuvois

64DL2024 - Budget annexe Boutique Château de Bonaguil - Approbation du budget 2024

63DL2024 - Commune de Fumel - Approbation du Budget Primitif 2024

62DL2024 - Taux imposition des taxes directes locales au titre de 2024

61DL2024 - Budget annexe Boutique Château de Bonaguil - Affectation résultat exercice 2023

60DL2024 - Budget annexe Boutique Château de Bonaguil - Approbation Compte de gestion 2023

59DL2024 - Budget annexe boutique Château de Bonaguil - Approbation Compte Administratif 2023

58DL2024 - Commune de Fumel - Affectation du résultat de l'exercice 2023

57DL2024 - Commune de Fumel - Approbation Compte de gestion 2023

56DL2024 - Commune de Fumel - Approbation Compte Administratif 2023

55DL2024 - Subvention à Amicale des Anciens Marins au titre de 2024

54DL2024 - Acquisition d'un bien par voie d'expropriation - Enquête préalable à la déclaration utilité publique

53DL2024 - Acquisition parcelles et classement domaine public de la commune - parcelles ZE 743 et ZE 737 rue Fournié Gorre

52DL2024 - Rectification erreur matérielle sur délibération  - acquisition parcelles et classement domaine public - parcelles ZD 1579 et ZD1561 rue des anciens combattants

51DL2024 - Rectification erreur matérielle sur délibération - rétrocession espaces communs du Hameau du Bosquet

50DL2024 - Rectification erreur matérielle sur délibération - rétrocession espaces communs Résidence André Lautié

49DL2024 - Convention de partenariat avec l'ADIL 47

48DL2024 - Mise en oeuvre OPAH-RU centre bourg Fumel et Condat - Projet de convention

47DL2024 - Convention participation financière de FVL pour travaux de voirie

46DL2024 - Modification statuts CCFVL

45DL2024 - Convention de mandat pour génie-civil et fourniture de massifs Eclairage Public

44DL2024 - Convention de dépôt-vente avec PHP

43DL2024 - Château de Bonaguil - Convention partenariat - Descente en rappel

42DL2024 - Désignation représentant pour commission constituée groupement marchés publics d'assurances

41DL2024 - Contrat engagement compagnie - Saison culturelle 2024

40DL2024 - Contrat de partenariat - concert de polyphonies corses

39DL2024 - Contrat engagement animation musicale - Fête de la musique 2024

38DL2024 - Avenant n°1 convention mise à disposition gratuite salle au profit d'Images et Son en Fumélois 

37DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2024

36DL2024 - Création et suppressions de postes au tableau des emplois au 1er avril 2024

35DL2024 - Protection sociale complémentaire

34DL2024 - Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

33DL2024 - Exercice 2024 – constitution de provisions pour risques et charges suite à la requête indemnitaire d’un agent de la collectivité

32DL2024 - Subventions à l’association « Les Médiévales » au titre de 2024

31DL2024 - Subventions à l’association « Ludothèque Fuméloise » au titre de 2024

30DL2024 - Subvention à l’association « Amicale du Personnel Communal » au titre de 2024

29DL2024 - Subvention à l’association « Les Amis de Bonaguil » au titre de 2024

28DL2024 - Subvention à l’association « USVL 47 » au titre de 2024

27DL2024 - Subvention à l’association « Comité des Fêtes » au titre de 2024

26DL2024 - Subventions aux associations au titre de 2024

25DL2024 - Débat d’Orientation Budgétaire 2024 (DOB)

24DL2024 - Commune - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières au titre de 2023

23DL2024 - Cession de l’ancien presbytère de Condat situé au 47 avenue Gambetta au bénéfice de Monsieur et Madame TEYSSIER

22DL2024 - Rétrocession des espaces communs du Hameau du Bosquet

21DL2024 - Acquisition de parcelles et classement dans le domaine public de la commune – Parcelles ZD 1579 et ZD 1561, rue des Anciens Combattants

20DL2024 - Nouvelle convention d’adhésion « Information Géographique – Commune » entre la ville de Fumel et le Centre de Gestion de Lot-et- Garonne

19DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Mise en valeur et éclairage public sous le pont de Fumel

18DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Travaux de rénovation d’éclairage public – Secteur 2 

17DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Mise en place du nouvel éclairage public - Secteurs 1 et 3 

16DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Mise en place du nouvel éclairage public – Secteur 4b 

15DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Travaux de rénovation d’éclairage public – Secteur 4 sans mutualisation du génie civil possible avec le réseau Basse Tension

14DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Travaux de rénovation d’éclairage public – Secteur 4 avec mutualisation du génie civil possible  avec le réseau Basse Tension

13DL2024 - Convention entre la société « Vagabond Spirits » et la ville de Fumel concernant le vieillissement de spiritueux au château de Bonaguil

12DL2024 - Convention de partenariat entre l’association « Sancte Solari » et la ville de Fumel - Château de Bonaguil

11DL2024 - Convention de dépôt-vente d’articles de papèterie au sein de la boutique du château de Bonaguil avec « La Mixerie »

10DL2024 - Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot concernant la vente de produits dérivés sur le château de Bonaguil

9DL2024 - Convention portant constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation de marchés publics d’assurances (à l’exception de l’assurance statutaire)

8DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite de la salle n°9 du Centre d’Accueil Municipal au profit de l’association « Les Amis de Bonaguil »

7DL2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition gratuite de la salle n°17 du Centre d’Accueil Municipal au profit de l’association « Amicale Laïque Éducation Populaire »

6DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite des salles n°10 et 17 du Centre d’Accueil Municipal au profit de l’association « Images et Son en Fumélois »

5DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite d’un local sis à Fumel 5 rue Frédéric Benech au profit de l’association « Lot Passion »

4DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite d’un local sis à Fumel 4 rue Anatole France au profit de l’association « les Cyclopains du Fumélois » 

3DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite d’un local sis à Fumel 2 avenue Georges Leygues au profit de l’association « Écurie Automobile du Haut Bois »

2DL2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit de l’association « After Before »

1DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023

Délibérations 2023

118DL2023 - Régisseurs de recettes

117DL2023 - Compte Épargne Temps

116DL2023 - Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel

115DL2023 - Autorisation d’engagement de mandatement des dépenses de la section d’investissement en 2024

114DL2023 - Biens meubles de faibles valeurs à imputer en section d’investissement

113DL2023 - Constitution de provisions pour créances douteuses

112DL2023 - Demande de subvention auprès de la région Nouvelle-Aquitaine

111DL2023 - Demande de subvention au titre des amendes de police - Sécurisation avenue Jean Jaurès

110DL2023 - Demande de subvention DETR/DSIL – Projet urbain de requalification du quartier du Passage au centre-bourg

109DL2023 - Demande d’autorisation de travaux et de subvention DRAC et Département restauration du maître-autel de l’église de Condat

108DL2023 - Château de Bonaguil – Demande de subvention pour l’organisation d’un festival de BD

107DL2023 - Réalisation d’un rapport climatologique auprès de l’ACMG

106DL2023 - Intervention juridique du CONSIL 47

105DL2023 - Candidature au marché d’achat de gaz naturel

104DL2023 - Candidature au marché d’achat d’électricité

103DL2023 - Fonds de concours d’investissement attribué à Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne (TE 47)

102DL2023 - Gestion du château de Bonaguil

101DL2023 - Convention de participation financière avec Fumel-Vallée du Lot pour la mise en place de colonnes semi-enterrées et enterrées dans le cadre de la redevance déchets

100DL2023 - Contrat d’engagement d’artistes du spectacle - Voeux à la population

99DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de l’espace « La Récréation »

98DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de la salle

97DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de salle

96DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de salles

95DL2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023

94DL2023 - Création et suppressions de postes au tableau des emplois - 1er novembre 2023

93DL2023 - Contrats d'assurance des risques statutaires 2025-2028

92DL2023 - Prestations d'action sociale au personnel communal

91DL2023 - Modalités et durées d'amortissement - M57

90DL2023 - Subvention exceptionnelle 2023 - Comité des Fêtes de Fumel

89DL2023 - Constitution de provisions pour risques et charges - requête indemnitaire d'un agent

88DL2023 - Constitution de provisions pour risques et charges - La Brasserie

87DL2023 - Budget annexe boutique Bonaguil - DM1

86DL2023 - Budget commune - DM2

85DL2023 - Convention installation relais radiotéléphonique - Clos de Bardy - sté HIVORY

84DL2023 - Convention de délégation de gestion d'ouvrage confluence de la Thèze et du Lot

83DL2023 - Rétrocession espaces communs résidence André Lautié

82DL2023 - Acquisition parcelles ZE 1612 et 1613 et classement dans le domaine public

81DL2023 - Acquisition parcelle ZE1599 et classement dans le domaine public

80DL2023 - Désaffectation et aliénation partie de chemin rural Frésapa

79DL2023 - ZAC Orée du Bois - Approbation compte-rendu financier SEM 47

78DL2023 - Approbation phase PRO secteurs 2 et 4 - quartier du Passage

77DL2023 - Poursuite effacement réseau aérien - Orange

76DL2023 - Poursuite effacement réseaux électriques aériens BT

75DL2023 - Fonds de concours TE 47 - dépose des mâts

74DL2023 - Fonds de concours TE 47 - installation horloges astronomiques

73DL2023 - Avenant 1 convention de mandat billetterie de spectacles

72DL2023 - Rapport d'activité 2022 TE 47

71DL2023 - Rapport 2022 prévention et gestion des déchets

70DL2023 - Rapport 2022 services communautaires

69DL2023 - Rapport annuel 2022 eau

68DL2023 - Désignation des représentants GIP unité centrale de production alimentaire

67DL2023 - Convention Accompagnement Numérique

66DL2023 - Redevance occupation domaine public opérateurs de télécommunications

65DL2023 - Avenant 4 convention transports scolaires

64DL2023 - Convention AESH

63DL2023 - Rythmes scolaires - Organisation semaine scolaire - Rentrée 2024

62DL2023 - Dénonciation bail commercial - SARL RAUST

61DL2023 - Désignation référent déontologue élu local

60DL2023 - Convention de mise à disposition salle 17 CAM - Question pour un Champion

59DL2023 - Contrat spectacle - Noël 2023

58DL2023 - Installation M.BAIAO

57DL2023 - Approbation PV séance du 9 juin 2023 

56DL2023 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

55DL2023 - Budget Général - Décision budgétaire Modificative n°1

54DL2023 - Subvention d’équilibre à l’association Ludothèque Fuméloise

53DL2023 - Subvention d’équilibre à l’association de jumelage Fumel/Burghausen

52DL2023 - Classement de la parcelle cadastrée ZE 913 dans le domaine public

51DL2023 - Cession d’une parcelle au bénéfice de l’association Franco-Musulmane

50DL2023 - Convention descente en rappel - Château de Bonaguil

49DL2023 - Convention billet couplé Bonaguil-Biron

48DL2023 - Convention de coopération pour les chantiers éducatifs

47DL2023 - Convention billetterie spectacle OT

46DL2023 - Contrat d’engagement d’une compagnie - saison culturelle 2023

45DL2023 - Animation musicale dansante - animation d’été 2023

44DL2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

43DL2023 - Désignation des délégués - sénatoriales